Françoise Mallet

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Moskowitz Françoise Henry
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MALLET (Françoise)
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
Etat
date_debut="2023-11-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000048193401(source JORF)
réintégration
12 Octobre 202312/10/2023
De: Françoise MALLET
administratrice de l'Etat (grade transitoire)
Objet:
dans un emploi d'inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche du groupe I
Groupe:
Inspection générale de l'Éducation, du sport et de la recherche
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche du groupe I"
JORFTEXT000047559001(source JORF)
nomination
18 Mai 202318/05/2023
De: MALLET Françoise
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047282263(source JORF)
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: Françoise Mallet
Objet:
établi
au titre de l'année 2020 pour l'accès au 2ème échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche (HEE), les inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche
sur la liste principale
Groupe:
Sport et de la recherche (HEE), les inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche (HEE)"
MENI2000107A(source BOEN)
promotion
12 Mars 202012/03/2020
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
membres du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1904654A(source BOEN)
composition
21 Mars 201921/03/2019
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
III. -
membres du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000038235375(source JORF)
composition
17 Mars 201917/03/2019
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
III
membres du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1634514A(source BOEN)
composition
19 Janvier 201719/01/2017
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
le jury du concours externe sur titres et travaux
prévu à
l'article 6-1 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
III. -
membres du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000033624011(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI1400488A(source BOEN)
désignation
16 Octobre 201416/10/2014
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014
chefs de groupe territorial
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI1300357A(source BOEN)
désignation
29 Août 201329/08/2013
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale, et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI1200365A(source BOEN)
désignation
27 Septembre 201227/09/2012
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI1100401A(source BOESR)
désignation
08 Septembre 201108/09/2011
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI1000839A(source BOESR)
désignation
31 Août 201031/08/2010
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI0900868A(source BOESR)
désignation
13 Octobre 200913/10/2009
De: Mallet, née Moskowitz (Françoise, Caroline)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020506686(source JORF)
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Françoise Mallet
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI0801027A(source BOESR)
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Françoise Mallet
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
Article 2 - Assurent en outre auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche une mission de coordination des travaux dans les domaines suivants"
MENI0800717A(source BOESR)
désignation
29 Août 200829/08/2008
De: Françoise Mallet
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
JORFTEXT000018768468(source JORF)
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Françoise Mallet
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
JORFTEXT000000465690(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Françoise Mallet
conseillère au cabinet du ministre
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre
date_debut="2004-01-05"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000612122(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Françoise Mallet
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000249281(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200330/12/2003
De: Françoise Mallet
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseillère
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000610349(source JORF)
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Françoise Mallet
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000429559(source JORF)
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Françoise Mallet
Objet:
conseillère au cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000784173(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 200301/03/2003
De: Françoise Mallet
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller
chef de service
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000597884(source JORF)
nomination
18 Juillet 200218/07/2002
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000779015(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000779015(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000774313(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000774313(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000774313(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000758928(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200125/07/2001
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000579357(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200120/05/2001
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000404417(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 200102/03/2001
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767770(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200131/01/2001
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000221034(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200128/01/2001
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000221034(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200128/01/2001
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767388(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767388(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000583903(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200031/05/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000216949(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000216949(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000216949(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000399747(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000399747(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000215943(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000215943(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000215943(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764166(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764166(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000385933(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000385933(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000385933(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000385933(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568135(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200027/01/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568112(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000568112(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Mallet (Françoise)
chef de service, adjointe au directeur de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000396496(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 199921/07/1999
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000760123(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 199909/04/1999
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000758659(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 199917/01/1999
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Mallet, née Moskowitz (Françoise)
administrateur civil au ministère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207726(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207726(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207726(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000208895(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mallet (Françoise)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000558114(source JORF)
nomination
28 Juillet 199828/07/1998
De: Françoise Mallet
sous-directrice
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572194(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199803/07/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572194(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199803/07/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572194(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199803/07/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000373789(source JORF)
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Mallet (Françoise)
sous-directrice, chef du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Verclytte (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000753771(source JORF)
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Françoise Mallet
sous-directrice
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000570139(source JORF)
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000570139(source JORF)
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000570139(source JORF)
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Françoise Mallet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000570139(source JORF)
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Mallet (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-04-15"
JORFTEXT000000750549(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Françoise Mallet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations professionnelles initiales et continues
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000202143(source JORF)
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Françoise Mallet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations professionnelles initiales et continues
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000551276(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Françoise Mallet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000551276(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Françoise Mallet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations professionnelles initiales et continues
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000566295(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199718/05/1997
De: Françoise Mallet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000566295(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199718/05/1997
De: Mallet (Françoise)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000565844(source JORF)
nomination
17 Avril 199717/04/1997
De: Françoise Mallet
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000380397(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Françoise Mallet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000380397(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Françoise Mallet
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171704(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Françoise Mallet
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000353886(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199522/06/1995
De: Mallet (Françoise)
ministère de l'éducation nationale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
8
Groupe:
Titre de l'année 1994 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000185222(source JORF)
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Françoise Mallet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000728851(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199323/09/1993
De: Mallet (Françoise)
administrateur civil, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'éducation nationale
date_debut="1993-06-01"
JORFTEXT000000542560(source JORF)
affectation
26 Avril 199326/04/1993
De: Mallet (Françoise, Georgette, Suzanne, Augusta)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
JORFTEXT000000528170(source JORF)
admission
25 Mars 199325/03/1993
De: Mallet (Françoise)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
au titre de la mobilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1991-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000538456(source JORF)
affectation
16 Novembre 199116/11/1991
De: Mallet (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344149(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.